Urbanisme

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L’ordre des Géomètre-Expert le confirme : « par ses compétences reconnues en urbanisme et sa solide formation juridique, le Géomètre-Expert est le partenaire privilégié des collectivités territoriales et des porteurs de projet d’aménagement. »

 

Dans ce cadre, AXIS-CONSEILS RHÔNE établit les documents d’urbanisme suivant une approche méthodologique rigoureuse qui consiste à :

  • Recenser et étudier les documents d’urbanisme existant, vérifier la présence de périmètre particulier (monument historique, zone naturelle, etc.)
  • Effectuer les études topographiques et foncières nécessaire.
  • Faire procéder aux études techniques et réglementaire complémentaire (étude géotechnique, étude loi su l’eau, investigations complémentaires de réseaux, etc.).
  • Identifier les servitudes publiques et privées
  • Effectuer une étude voirie et réseaux (accès, présence des réseaux à proximité, etc.)
  • Tenir compte des règles de la construction et d’accessibilité
  • Vérifier la faisabilité du projet et dans l’affirmative, établir le projet définitif en concertation avec le maître d’ouvrage et les différents concessionnaires.

 

AXIS-CONSEILS RHÔNE-ALPES propose également des missions complète de maîtrise d’œuvre en voirie et réseaux divers et particulièrement pour les aménagements liés aux Permis d’Aménager. Cette compétence propre à la structure garantit la faisabilité technique des dossiers déposés.

 

Le cas échéant, AXIS-CONSEILS RHÔNE-ALPES intègre des équipes pluridisciplinaires composées d’architectes, d’urbanistes, de paysagistes, etc.

Prestations proposées

Prestations proposées

  • Etude d’urbanisme et des documents en vigueurs (PLU, POS, carte communale, règlement national d’urbanisme)
  • Etablissement de déclarations et demande d’autorisations d’urbanisme (Permis d’Aménager, Déclaration préalable, certificats d’urbanisme)
  • Lotissement – Détachement de lot à bâtir (approches urbanistique et environnementale, topographique et foncière, technique et juridique)
  • Etablissement des plans de zonage, réseaux, servitudes diverses pour PLU
  • Conseil technique, juridique et en urbanisme réglementaire

 

REFERENCES

  • Lotissements pour privés – Nord Rhône-Alpes et Sud Bourgogne

Clients : Particuliers, notaires, agences immobilières, SCI, promoteurs, etc.

  • Communes – Nord Rhône-Alpes et Sud Bourgogne

Clients : Communes de l’Ain et du Rhône.

  • Communauté de communes et Syndicats mixtes– Nord Rhône-Alpes et Sud Bourgogne

Clients : Chalaronne Centre, Montrevel-en-Bresse, etc.

  • Aménageurs, Offices Publics et Société d’économie mixte – Ain et Rhône

Clients : SEMCODA, , ARCADE Promotion, etc.

 

RESPONSABLES REFERENTS

Paul SAINT-RAMOND : 04 74 50 08 14 (Saint-Trivier-sur-Moignans) – 04 74 21 20 26 (Bourg-en-Bresse)

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